Déposée le 21 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEMO AUTOMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « EnairTIC'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEMO AUTOMATION domicilié(e) 1 rue des Alpes - 68390 - SAUSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 287 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEMO AUTOMATION, M. NASS Marc domicilié(e) 1 rue des Alpes - 68390 - SAUSHEIM - France.
La marque EnairTIC'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnairTIC'HOME arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.
AEMO AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes : InairTIC , SensyBair
AEMO AUTOMATION, SARL - 1 rue des Alpes - 68390 - SAUSHEIM - France - SIREN 421287525
AEMO AUTOMATION, M. NASS Marc - 1 rue des Alpes - 68390 - SAUSHEIM - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs.
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